Conditions générales d'utilisation d'Other Twist

Tant qu'Other Twist n'est pas exploité par une société commerciale constituée, le titulaire du service est :

Titulaire : [PENDIENTE: nombre completo]
Numéro d'identification fiscale (NIF) : [PENDIENTE]
Adresse : [PENDIENTE]
Adresse e-mail : hola@othertwist.com
Site web : othertwist.com

Lorsqu'Other Twist sera exploité par une société commerciale, ces informations seront mises à jour avec les données correspondantes de cette société.

Other Twist est une plateforme numérique destinée à aider les écrivains et d'autres créateurs à développer, écrire et organiser leurs projets.

Entre autres fonctionnalités, elle vous permet de gérer :

• des projets d'écriture ;
• des chapitres et leurs versions antérieures ;
• des personnages ;
• des synopsis ;
• des structures narratives ;
• des idées et des notes ;
• des images de référence ;
• des objectifs d'écriture ;
• des statistiques relatives au nombre de mots et au temps d'écriture.

Les fonctionnalités disponibles peuvent évoluer au fur et à mesure du développement du service.

Pour créer un compte, vous devez accepter les présentes Conditions et avoir eu accès à la Politique de confidentialité.

L'acceptation des Conditions est une condition nécessaire à l'utilisation d'un compte Other Twist.

Les éventuels consentements qui ne sont pas nécessaires à la fourniture du service, tels que certaines communications commerciales, seront demandés séparément et seront facultatifs.

Other Twist peut conserver une trace de la version des Conditions acceptée et de la date d'acceptation afin de pouvoir justifier de la relation existante avec l'utilisateur.

Certaines fonctionnalités d'Other Twist nécessitent la création d'un compte.

Un compte peut actuellement être créé au moyen :

• d'une adresse e-mail et d'un mot de passe ;
• de « Continuer avec Google » ;
• de « Continuer avec Apple ».

Lors de l'inscription, des informations telles que les suivantes peuvent être demandées :

• l'adresse e-mail ;
• le nom d'auteur ;
• la confirmation de l'âge minimum requis ;
• l'acceptation des Conditions ;
• les informations nécessaires à la sécurité et à la gestion du compte.

L'utilisateur doit fournir des informations exactes et les maintenir raisonnablement à jour lorsque cela est nécessaire.

Il n'est pas permis de créer un compte en utilisant l'identité d'une autre personne sans autorisation.

Vous devez être âgé d'au moins 14 ans pour créer un compte Other Twist.

Les utilisateurs mineurs ne peuvent utiliser le service que pour les actes qu'ils sont légalement en mesure d'accomplir seuls, et dans les conditions correspondantes.

Lorsqu'une fonctionnalité, un achat ou un service payant requiert légalement l'intervention ou l'autorisation des parents, tuteurs ou représentants légaux, Other Twist peut exiger cette autorisation avant d'en permettre la souscription.

L'âge minimum de 14 ans pour créer un compte ne signifie pas qu'un mineur dispose automatiquement de la capacité juridique de conclure tout type de contrat ou d'effectuer toute opération financière.

Si Other Twist a raisonnablement connaissance qu'un compte appartient à une personne qui n'a pas l'âge minimum, il peut prendre les mesures nécessaires pour vérifier la situation et, le cas échéant, supprimer le compte.

L'utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants de connexion et de l'adoption de mesures raisonnables pour protéger son compte.

Les mots de passe et codes de sécurité ne doivent pas être communiqués à d'autres personnes.

Other Twist peut fournir des informations sur les sessions actives et sur les appareils depuis lesquels le compte a été consulté.

Si l'utilisateur détecte un accès non autorisé ou soupçonne que son compte a été compromis, il doit prendre les mesures disponibles pour le protéger et peut contacter :

hola@othertwist.com

Other Twist peut mettre fin à des sessions ou appliquer des mesures de sécurité lorsqu'il détecte des indices raisonnables d'accès non autorisé, d'abus ou de risque pour un compte.

Other Twist n'acquiert pas les droits de propriété intellectuelle sur les textes, romans, scénarios, personnages, histoires, images ou autres contenus que vous créez ou stockez sur la plateforme.

Les droits sur une œuvre appartiennent à son auteur ou à son titulaire légitime conformément à la législation applicable.

L'utilisation d'Other Twist n'implique ni la vente, ni le transfert, ni la cession de la propriété de votre œuvre à Other Twist.

Cela comprend, entre autres :

• les romans ;
• les nouvelles ;
• les scénarios ;
• les chapitres ;
• les personnages ;
• les univers de fiction ;
• les structures ;
• les synopsis ;
• les notes ;
• les idées développées ;
• les images ;
• tout autre matériel intégré à un projet.

Afin qu'Other Twist puisse stocker, synchroniser, sauvegarder et afficher à l'utilisateur ses propres contenus, l'utilisateur accorde à Other Twist uniquement les autorisations techniques strictement nécessaires à la fourniture des fonctionnalités demandées.

Cette autorisation est :

• non exclusive ;
• limitée à la fourniture d'Other Twist ;
• accordée sans aucun droit d'exploitation commerciale indépendante des œuvres ;
• limitée dans le temps à la durée nécessaire pour fournir le service ou conserver les copies techniques légitimement existantes ;
• révocable par la suppression des contenus ou du compte, sous réserve des exceptions de conservation prévues par la loi.

Cette autorisation ne permet pas à Other Twist :

• de publier une œuvre ;
• de la vendre ;
• de la concéder sous licence à des tiers à des fins commerciales ;
• de s'en attribuer la paternité ;
• de l'utiliser à des fins publicitaires ;
• de la mettre à la disposition d'autres utilisateurs ;
• de l'utiliser pour entraîner des modèles d'intelligence artificielle ;
• de l'envoyer à des fournisseurs d'IA pour l'analyser ou générer du contenu.

Si, à l'avenir, Other Twist souhaite proposer une fonctionnalité nécessitant une utilisation supplémentaire des contenus, il devra en informer préalablement l'utilisateur et obtenir l'autorisation correspondante lorsque cela est nécessaire.

Les projets et contenus d'un compte sont privés par défaut.

Other Twist ne propose actuellement aucune fonctionnalité publique permettant à d'autres utilisateurs de découvrir ou de lire les textes stockés dans un compte.

L'infrastructure peut effectuer les traitements techniques strictement nécessaires pour stocker les contenus et les mettre à la disposition de l'utilisateur, conformément à la Politique de confidentialité.

Dans l'architecture actuelle, les textes sont chiffrés au sein même de l'application au moyen d'AES-256-GCM avant d'être stockés dans la base de données.

Les contenus stockés ne sont donc pas conservés sous forme de texte directement lisible dans la base de données.

Other Twist peut modifier ou améliorer ses mécanismes de sécurité au fur et à mesure de l'évolution de la technologie ou de l'infrastructure, en s'efforçant de maintenir un niveau de protection approprié.

Aucun système informatique ne peut garantir une sécurité absolue contre tout incident possible.

L'utilisateur peut ajouter certaines images à ses projets, notamment des couvertures, des personnages ou des références visuelles.

Les fichiers JPG, PNG, WebP et GIF peuvent actuellement être acceptés, dans les limites techniques fixées par Other Twist.

L'utilisateur doit disposer des droits, autorisations ou fondements juridiques nécessaires pour stocker les éléments qu'il téléverse sur la plateforme.

Other Twist n'acquiert pas la propriété de ces images du seul fait de leur stockage.

Il n'est pas permis d'utiliser Other Twist pour stocker sciemment des contenus qui portent atteinte aux droits de propriété intellectuelle de tiers ou qui sont manifestement illicites.

Toute personne estimant qu'un contenu porte atteinte à ses droits peut écrire à :

hola@othertwist.com

en fournissant des informations suffisantes pour identifier le contenu et expliquer le motif de la réclamation.

L'utilisateur peut utiliser Other Twist pour développer et gérer ses projets à des fins personnelles ou professionnelles, dans le cadre des fonctionnalités proposées.

Sont interdits :

• les tentatives d'accès aux comptes d'autres personnes ;
• l'accès non autorisé à des serveurs, bases de données ou systèmes ;
• le contournement des mécanismes de sécurité ;
• les attaques, tests abusifs ou actions visant à nuire à l'infrastructure ;
• l'introduction de logiciels malveillants ou de code malveillant ;
• le recours, sans autorisation, à des automatisations imposant une charge disproportionnée aux systèmes ;
• l'utilisation de la plateforme pour mener des activités illicites ;
• l'usurpation de l'identité d'autres personnes ;
• l'utilisation du service d'une manière visant délibérément à nuire à Other Twist ou à d'autres utilisateurs.

Other Twist utilise des systèmes de limitation du débit des requêtes et d'autres mesures destinées à protéger l'infrastructure contre les abus.

Other Twist ne surveille pas, de manière générale, les textes privés des utilisateurs.

L'utilisateur est responsable des contenus qu'il choisit de téléverser sur la plateforme et de l'usage qu'il en fait.

Le caractère fictif, controversé, violent, sexuel, politique, religieux ou sensible d'une œuvre littéraire ne constitue pas en soi un manquement aux présentes Conditions.

Toutefois, Other Twist peut agir lorsqu'il a effectivement connaissance que le service est utilisé pour héberger ou mener des activités illicites et qu'il existe une obligation légale d'intervenir.

Les mesures éventuellement prises seront proportionnées à la nature du problème et respecteront, le cas échéant, les droits de l'utilisateur et la législation applicable.

Other Twist n'utilise actuellement pas les textes des utilisateurs pour entraîner des systèmes d'intelligence artificielle et ne les envoie pas à OpenAI, Anthropic, Gemini ou à d'autres fournisseurs équivalents.

Si des fonctionnalités d'intelligence artificielle nécessitant le traitement des contenus des utilisateurs par des tiers sont introduites à l'avenir, les conditions et la Politique de confidentialité devront être mises à jour au préalable afin d'en expliquer le fonctionnement.

Lorsque cela est nécessaire, ces fonctionnalités seront proposées à titre facultatif ou l'autorisation correspondante sera obtenue.

Lorsque l'utilisateur supprime certains contenus, ceux-ci peuvent être déplacés temporairement dans une corbeille.

Les contenus placés dans la corbeille peuvent actuellement être récupérés pendant 30 jours.

À l'expiration de ce délai, ils sont automatiquement supprimés des systèmes actifs, conformément au fonctionnement de la plateforme.

Une fois la suppression définitive effectuée, Other Twist ne garantit pas que les contenus puissent être récupérés.

Certaines données peuvent subsister temporairement dans des copies de sauvegarde techniques jusqu'à l'expiration de ces copies conformément à leurs cycles normaux de conservation.

L'utilisateur peut demander la suppression de son compte.

Pour des raisons de sécurité, Other Twist peut exiger la saisie d'un code envoyé à l'adresse e-mail associée au compte avant de procéder à la suppression.

Une fois la suppression confirmée :

• le compte actif est supprimé ;
• les projets sont supprimés ;
• les textes sont supprimés ;
• les images sont supprimées ;
• les personnages, les idées et tous les autres contenus sont supprimés ;
• les données associées dont la conservation n'est pas exigée par la loi sont supprimées.

La suppression du compte est irréversible une fois la procédure achevée.

Certaines informations strictement nécessaires pour justifier des consentements, des contrats, du respect d'obligations légales ou de la défense dans le cadre de réclamations peuvent être conservées pendant les durées exigées par la loi, séparément des contenus créatifs supprimés.

Other Twist s'efforcera de proposer des mécanismes permettant à l'utilisateur d'obtenir ou de télécharger certaines données et certains contenus associés à son compte.

[CONFIRMAR ANTES DE PUBLICAR: formato y alcance exactos de la función actual de exportación.]

La disponibilité d'outils d'exportation ne remplace pas la recommandation faite à l'utilisateur de conserver ses propres copies des contenus qu'il estime particulièrement importants.

Lorsque la loi reconnaît aux consommateurs des droits spécifiques leur permettant de récupérer les contenus fournis ou créés au moyen du service, Other Twist respectera ces droits.

Other Twist peut appliquer des mesures visant à éviter de conserver indéfiniment des comptes totalement abandonnés.

Actuellement, lorsqu'un compte approche de 23 mois d'inactivité, Other Twist peut envoyer un avis à l'adresse e-mail associée.

Si le compte reste inactif pendant 24 mois et que le délai de préavis correspondant, actuellement fixé à 30 jours, s'est également écoulé, le compte peut être anonymisé ou supprimé conformément à la procédure établie.

Avant de prendre toute mesure irréversible, Other Twist s'efforcera d'en informer l'utilisateur au moyen des coordonnées disponibles.

Other Twist s'efforce de maintenir la plateforme disponible et en bon état de fonctionnement.

Toutefois, le service peut subir des interruptions temporaires dues :

• à des opérations de maintenance ;
• à des mises à jour ;
• à des corrections de bugs ;
• à des incidents de sécurité ;
• à des défaillances techniques ;
• à des problèmes rencontrés par les fournisseurs d'infrastructure ;
• à des circonstances échappant raisonnablement au contrôle d'Other Twist.

Other Twist ne garantit pas une disponibilité ininterrompue à 100 %.

Lorsque cela est raisonnablement possible, les opérations de maintenance importantes seront programmées de manière à réduire leur impact sur les utilisateurs.

Other Twist est un produit en évolution.

Des fonctionnalités peuvent être ajoutées, modifiées ou retirées afin de développer, maintenir ou améliorer le service.

Lorsqu'une modification affecte de manière substantielle une fonctionnalité souscrite ou les droits d'un consommateur, les exigences et droits en matière d'information, de conformité et autres prévus par la législation applicable seront respectés.

Other Twist n'utilisera pas la présente clause pour supprimer des droits dont les consommateurs bénéficient en vertu de la loi.

Other Twist peut proposer différentes formules ou offres comportant des fonctionnalités et des limites différentes.

Il n'existe actuellement aucune passerelle de paiement intégrée, et certaines offres peuvent être attribuées manuellement.

Avant de permettre la souscription commerciale d'un abonnement payant, Other Twist fournira à l'utilisateur des informations claires portant au moins sur les éléments suivants :

• le prix ;
• les taxes applicables ;
• la durée ;
• la facturation mensuelle ou annuelle ;
• le renouvellement, le cas échéant ;
• les fonctionnalités incluses ;
• les limitations ;
• la procédure de résiliation ;
• les conséquences de la résiliation ;
• les moyens de paiement acceptés ;
• le droit de rétractation et les exceptions applicables ;
• toute éventuelle période d'essai.

[PENDIENTE: completar esta sección cuando se definan los planes comerciales y se integre la pasarela de pago.]

L'ajout futur de Stripe ou d'un autre prestataire de paiement ne doit pas être présenté comme un service actif tant que l'intégration n'existe pas effectivement.

Lorsqu'Other Twist proposera des services payants à des consommateurs, les droits prévus par la législation relative à la protection des consommateurs et applicables aux contenus numériques et aux services numériques s'appliqueront.

Les informations précontractuelles obligatoires seront fournies avant la finalisation de tout achat.

Lorsqu'un droit de rétractation s'applique, son délai, sa procédure et ses effets seront expliqués.

Si une modalité de fourniture immédiate d'un contenu numérique ou d'un service numérique pouvait légalement entraîner la perte du droit de rétractation, cette conséquence ne s'appliquera que si les conditions légales correspondantes ont été remplies, y compris les déclarations ou consentements exprès éventuellement requis.

[PENDIENTE DE COMPLETAR AL ACTIVAR PAGOS.]

Other Twist peut prendre des mesures à l'égard d'un compte lorsqu'il existe des motifs raisonnables, tels que :

• des manquements graves ou répétés aux présentes Conditions ;
• des tentatives d'accès non autorisé ;
• une fraude ;
• des attaques contre l'infrastructure ou des abus de celle-ci ;
• une utilisation manifestement illicite du service ;
• un risque grave pour la sécurité.

Selon les circonstances, ces mesures peuvent comprendre des avertissements, des restrictions temporaires, la fermeture de sessions, ou la suspension ou la résiliation du compte.

Lorsque cela est raisonnable, et en l'absence de risque urgent pour la sécurité ou d'interdiction légale, Other Twist s'efforcera d'en informer l'utilisateur et de lui donner la possibilité de remédier au manquement.

Dans toute la mesure où cela est techniquement et légalement possible, des efforts seront faits pour éviter qu'une suspension n'entraîne inutilement la perte des œuvres de l'utilisateur et pour faciliter la récupération de ses contenus, le cas échéant.

Other Twist prendra des mesures raisonnables pour maintenir la sécurité, l'intégrité et le fonctionnement du service.

L'utilisateur reconnaît qu'aucun système informatique n'est entièrement exempt d'erreurs, d'interruptions ou de risques.

Other Twist ne saurait être tenu responsable des dommages causés exclusivement par des circonstances échappant à son contrôle raisonnable, par le comportement illicite de l'utilisateur lui-même ou par des défaillances de systèmes ou de services de tiers lorsque celles-ci ne lui sont pas légalement imputables.

L'utilisateur demeure responsable de la conservation de copies supplémentaires des contenus qu'il estime particulièrement importants.

Aucune disposition des présentes Conditions n'exclut ni ne limite :

• la responsabilité qui ne peut être exclue en vertu de la loi ;
• les droits des consommateurs et utilisateurs ;
• la responsabilité pour faute intentionnelle (dolo), ni dans les cas où la loi interdit une limitation contractuelle.

Other Twist fait appel à des prestataires technologiques pour fonctionner, notamment pour des services relatifs à l'hébergement, à l'authentification, à l'e-mail, à l'infrastructure et à la détection des erreurs.

Des informations à jour sur ces prestataires et sur les traitements de données à caractère personnel associés figurent dans la Politique de confidentialité.

L'utilisation facultative de mécanismes tels que « Continuer avec Google » ou « Continuer avec Apple » peut également être soumise aux conditions propres à ces fournisseurs.

Le traitement des données à caractère personnel en lien avec Other Twist est régi par la Politique de confidentialité.

L'utilisation de cookies et de technologies similaires sur le site web est expliquée dans la Politique relative aux cookies.

Ces documents font partie des informations juridiques mises à la disposition des utilisateurs d'Other Twist.

Other Twist peut utiliser l'adresse e-mail associée au compte pour envoyer les communications nécessaires relatives :

• à la sécurité ;
• à l'authentification ;
• aux modifications substantielles du service ;
• au compte ;
• à l'inactivité ;
• aux offres ;
• aux modifications importantes des présentes conditions ;
• à d'autres communications nécessaires à la fourniture du service.

Les communications commerciales qui dépendent du consentement de l'utilisateur seront gérées séparément et pourront être refusées, ou l'utilisateur pourra s'en désabonner, sans perdre l'accès aux fonctionnalités essentielles.

Other Twist peut mettre à jour les présentes Conditions lorsque cela est nécessaire en raison :

• de nouvelles fonctionnalités ;
• de changements techniques ;
• de l'introduction de services payants ;
• de changements de prestataires ;
• de changements législatifs ;
• d'améliorations de la sécurité ;
• de l'évolution raisonnable du service.

Lorsqu'une modification est substantielle pour les droits ou obligations des utilisateurs, un préavis raisonnable sera donné lorsque cela est requis.

Si une modification nécessite une nouvelle acceptation expresse, celle-ci sera demandée avant que les fonctionnalités concernées puissent continuer à être utilisées.

La date figurant en tête du présent document identifie la version actuellement en vigueur.

Les documents juridiques d'Other Twist sont actuellement disponibles au moins en espagnol et en anglais.

Lorsque l'interface d'Other Twist est disponible dans d'autres langues pour lesquelles il n'existe pas encore de traduction juridique correspondante, la version anglaise peut être affichée.

La version du document acceptée par l'utilisateur déterminera la langue dans laquelle les conditions lui ont été présentées.

En cas de divergence entre les traductions, la version anglaise prévaut, sans préjudice des droits que la législation applicable reconnaît au consommateur quant à la langue dans laquelle le contrat a été conclu.

Avant de proposer la souscription commerciale complète dans de nouvelles langues, Other Twist examinera la documentation applicable à ces processus de souscription.

La création d'un compte nécessite de mener à terme la procédure d'inscription et d'accepter expressément les présentes Conditions.

Avant de confirmer l'inscription, l'utilisateur doit pouvoir vérifier les informations saisies et corriger d'éventuelles erreurs.

Other Twist peut conserver sous forme électronique une trace :

• de la création du compte ;
• de la date d'acceptation ;
• de la version des Conditions acceptée ;
• des informations nécessaires pour justifier de cette acceptation.

Les Conditions en vigueur seront disponibles sur le site web pour consultation.

[CONFIRMAR ANTES DE PUBLICAR: que la interfaz permite revisar/corregir los datos antes del registro y cómo se facilita al usuario copia o acceso permanente a la versión aceptada.]

Les présentes Conditions sont régies par le droit espagnol.

Lorsque l'utilisateur est un consommateur, ce choix de loi ne le prive pas de la protection que lui assurent les dispositions impératives applicables dans son pays de résidence.

Les parties s'efforceront de résoudre tout différend de bonne foi au moyen d'un contact préalable à l'adresse suivante :

hola@othertwist.com

Lorsque l'utilisateur est un consommateur, il peut saisir les juridictions compétentes conformément à la législation relative à la protection des consommateurs et aux règles légales de compétence territoriale.

Les présentes Conditions n'imposent pas une juridiction différente lorsqu'un tel choix porterait atteinte aux droits légalement reconnus au consommateur.

Si une disposition des présentes Conditions est déclarée nulle, illicite ou inapplicable, cela n'affectera pas les autres stipulations dans la mesure où celles-ci peuvent subsister de manière autonome.

La clause concernée sera interprétée ou remplacée, dans la mesure du possible, de la manière qui respecte le mieux la législation applicable et l'objectif légitime poursuivi.

Pour toute question concernant les présentes Conditions générales d'utilisation, vous pouvez contacter Other Twist à l'adresse suivante :

hola@othertwist.com